A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.