A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.