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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.