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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause de non-concurrence
clause abusive
clause de compétence
clause de juridiction
clause transitoire
clause de la nation la plus favorisée
clause de sauvegarde
clause pari passu
clause de premier refus
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