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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle