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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
offre autopayante loc. f.