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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle