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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.