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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
unité commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialiser v. tr.
produit commercialisable loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de présentation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
études commerciales loc. f. p.
carte commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
conseiller commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
balance commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
information commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
budget commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
couverture commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
fonds commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
société commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
accord commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
système d'information commerciale loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
technico-commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
nom commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
tactique commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la concurrence loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
urbanisme commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
clause commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendement commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
stratégie commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
interaction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisable adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
communication commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
coopération commerciale loc. f.
commercialité n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
radio commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.