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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.