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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
réévaluation libre des bilans mécanisme des prix EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles MEDEF : Mouvement des Entreprises de France BOD : Bulletin officiel des douanes étaler des paiements promotion des ventes auprès des prescripteurs technique des questions bureau des méthodes prix standard des articles en stock
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