Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
commerce invisible commerce multiple (ou à rayons multiples) usager mobile commerce commissionnaire du commerce extérieur bien de consommation ou d'usage ou final commerce de détail OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services SCE : société de commerce extérieur commerce sédentaire
Nouveaux mots