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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de visite loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
couverture commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
percée commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
logistique commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit d'appréhension loc. m.
études commerciales loc. f. p.
parc d'activités commerciales loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
paracommercialisme n. m.
conseiller commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
information commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
semaine commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
nom commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit d'auteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
unité commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
carte commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
commercialité n. f.
propagande commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
fonction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
propriété commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
arbitrage commercial international loc. m.
droit de présentation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
coopération commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit civil loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
international commercial terms angl.
droit d'attribution d'actions loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialisation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
objectif commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialiser v. tr.
recherche commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
tactique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
contrôle commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
entreprise commerciale loc. f.