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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.