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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
offre autopayante loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.