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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.