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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recherche descriptive analyse des besoins NAP : nomenclature des activités et des produits état des échéances des créances et des dettes destination CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu classement préférentiel des marques analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances mise à jour des prix domaine des collectivités locales
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