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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.