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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
box (p. boxes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.