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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.