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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause de premier refus
clause de juridiction
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause abusive
clause de pénétration
clause d'agrément
clause résolutoire
clause de la nation la plus favorisée
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