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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.