A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle