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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.