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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.