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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit compensatoire loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de réponse loc. m.
convention commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
agent commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
accord commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
information commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
budget commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
attraction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
planification commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
technico-commercial n. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
centre commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de poursuite loc. m.
carte commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
commercialité n. f.
administration commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
qui de droit loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
télévision commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
nom commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
appareil commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
preuve commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
études commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
droit d'asile loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialiser v. tr.
effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
international commercial terms angl.
droit de place loc. m.
unité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
radio commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialisable adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
risque commercial loc. m.
droit européen loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
barattage commercial n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendement commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
tactique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
société commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.