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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.