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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.