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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
référencement payant loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.