Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
écoute des réseaux sociaux indication d'origine rendu ex ship... (port de destination convenu) juge de l'exécution des décisions de justice trafic de destination compensation des risques INED : Institut National d'Etudes Démographiques commande-cadre (p. commandes-cadre) étude de marché descriptive méthode des cas
Nouveaux mots