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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause de premier refus
clause d'agrément
clause pari passu
clause de compétence
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause incitative
clause d'échelle mobile
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