Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause d'agrément
clause d'échelle mobile
clause pénale
clause de la nation la plus favorisée
clause abusive
clause de non-concurrence
clause rouge
clause pari passu
clause dite de négligence
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