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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause pénale clause compromissoire clause de pénétration clause rouge clause de juridiction commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause abusive clause d'agrément clause pari passu

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