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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique annonce isolée annonce rédactionnelle TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière journal d'annonces légales annonce pleine page marché des non-consommateurs relatifs entretien libre ou non directif ou en profondeur annonces classées
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