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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des demandes CF (coût, fret... port de destination convenu) coût et fret (port de destination convenu) port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes tarif douanier ou des douanes ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing carnet de commandes CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu
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