A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
unité de consommation loc. f.
mise à la consommation loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
surconsommation n. f.
droits d'affichage loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
prix à la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation publique loc. f.
droit commercial loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
consommation induite loc. f.
droits de douane loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
historique des consommations loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
bien de grande consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
consommation responsable loc. f. p.
droit mou loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de visite loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
société de consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
consommation moyenne loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
autoconsommation n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
sous-consommation n. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.