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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.