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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.