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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit européen loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.