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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits dérivés loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
box (p. boxes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.