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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
système d'information commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
recherche commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de vote loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de place loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
gestion commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
coopération commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
unité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
direction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
propriété commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
politique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
objectif commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
commercialité n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialisation n. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit européen loc. m.
commercialiser v. tr.
information commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
télévision commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits d'auteur loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
appareil commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
saturation commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
nom commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
interaction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
percée commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
couverture commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
stratégie commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit mou loc. m.
enseignement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialisable adj.
droit d'option loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.