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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.