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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.