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rôle (n. m.)
Définition(s)
- Liste sur laquelle figure, pour chaque impôt direct et taxe assimilée, le nom des contribuables de chaque commune, avec mention du montant de leur impôt.
- Registre sur lequel les greffiers inscrivent les causes dans l'ordre où elles se présentent. Feuillets sur lesquels sont transcrits certains actes juridiques tels qu'actes notariés et expéditions de jugements.
- Écrit qui, dans la marine marchande, constate les conditions de l'engagement du capitaine et des membres de l'équipage. Distribution de l'équipage dans les divers services.
Traductions
Voir aussi
contrôleur interne tirage contrôlé appellation contrôlée AOC : Appellation d'Origine Contrôlée méthode de contrôle par attributs marché en dépenses contrôlées contrôle des questionnaires contrôle par échantillonnage HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques contrôle de la destination finale
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