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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rétention loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'option loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.