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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
propriété commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
international commercial terms angl.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit civil loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
parasitisme commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
frais de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
fonction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
direction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
interaction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit préférentiel loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
propagande commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
clause commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
preuve commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits annexes loc. m.
publicité commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
technico-commercial n. m.
droit européen loc. m.
nom commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
information commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit privé loc. m.
logistique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
radio commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la distribution loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rendement commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
contrôle commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
enseignement commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
agent commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.