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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle