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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause dite de négligence
clause commerciale
clause d'échelle mobile
clause incitative
clause de sauvegarde
clause abusive
clause de non-concurrence
clause de compétence
commission des clauses abusives
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