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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous-traitance de capacité loc. f.
contrefacteur n. m.
contracter v. tr.
sous-traitant n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
sous-activité n. f.
sous-commandier n. m.
copie privée loc. f.
vente par souscription loc. f.
sous-louer v. tr.
sous-production n. f.
livraison sous palan loc. f.
acte exécutoire loc. m.
droit privé loc. m.
acte de vente loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous-agent n. m.
acte de commerce loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-traitance n. f.
acte anormal de gestion loc. m.
enquête par souscription loc. f.
sous-développement n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous douane loc. adv.
retour sous douane loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
compensation privée loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
contreseing n. m.
administrations privées loc. f. p.
facteur de production loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
entrepôt sous douane loc. m.
facteur n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-marque n. f.
sous-commande n. f.
sous-traiter v. tr.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
facteur d'attention loc. m.
caractère n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-produit n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
caractère statistique loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
entreprise privée loc. f.
nuage privé loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous-consommation n. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
concepteur-rédacteur loc. m.
pacte n. m.
soldes privés loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
rédacteur-concepteur n. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous garantie loc. adj.
vente sous marque loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
effets privés loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-rayon n. m.
acte de notoriété loc. m.
secteur privé loc. m.
acte authentique loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.