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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.