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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des ventes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal stockage des données méthode des deux casiers éthique des affaires désintermédiation méthode des protocoles AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments commission consultative des marchés de l'État taux de couverture des importations
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