Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de recours	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit au bail	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
dédouaner	v. tr.
déclarant en douane	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
agent en douane	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
abus de droit	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de tirage	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de la consommation	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits annexes	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
dépôt en douane	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit compensatoire	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit d'appréhension	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de dénonciation	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit civil	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de prélèvement	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de mouillage	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de place	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit privé	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droits d'accise	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit litigieux	loc. m.
code des douanes	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites