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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
société commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits spécifiques loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
balance commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directeur commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
logistique commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
international commercial terms angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
produit commercialisable loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fonction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
rendement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
politique commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
clause commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
recherche commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
nom commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
enseignement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialisable adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
semaine commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
attraction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
unité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
information commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
agent commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de gage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
publicité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit exclusif loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de souscription loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
technico-commercial n. m.
radio commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
administration commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
commercialité n. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de vote loc. m.
commercialisation n. f.
droits de grande voirie loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits annexes loc. m.
propriété commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle