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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
offre autopayante loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.